Les avantages du neuf
Découvrez les nombreux avantages de choisir un logement neuf pour y établir sa résidence principale ou bien réaliser un investissement locatif
FRAIS DE NOTAIRE RÉDUITS
Entre 2,5 et 3% au lieu de 7 à 8% dans l'ancien .
UNE GARANTIE DE 10 ANS
Plusieurs garanties couvrent votre logement.
DES AIDES FINANCIERES
Devenez propriétaire avec les Prêts aidés.
PLUS DE CONFORT
Une excellente isolation thermique et phonique.
LOGEMENT PERSONNALISÉ
Nous vous accompagnons dans votre projet
Acheter pour habiter
Nous vous accompagnons dans votre projet d’acquisition de votre résidence principale.
La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) et la particularité de certains mécanismes d’aides financières à l’accession peuvent s’avérer complexes.
Notre rôle est de vous permettre de mieux aborder les dispositifs en vigueur et de vous accompagner dans vos démarches de la réservation de votre logement jusqu’à la livraison.
Notre mission est de piloter votre projet en vous représentant auprès des promoteurs. Mais aussi de vous assister dans les éventuelles demandes d’aménagement.
L’ACHAT EN VEFA
ETAPE n°1
Parlons de votre projet immobilier.
Selon vos critères, nous vous présenterons les biens immobiliers en RDV au bureau, sur le foncier ou en visioconférence.
ETAPE n°2
Un logement a retenu votre intérêt et vous souhaitez le réserver. Nous vous accompagnons de la pose de l’option jusqu’à la livraison.
ETAPE n°3
Un dépôt de garantie vous sera demandé et sera bloqué sur le compte séquestre du notaire en charge de l’opération de la promotion immobilière.
ETAPE n°4
Cette étape consiste à déposer votre dossier de financement en banque ou chez un courtier afin d’obtenir votre prêt dans un délai de 45 jours après la signature du contrat de réservation.
ETAPE n°5
Après l’obtention du prêt, vous pourrez faire une demande de personnalisation de votre logement. Nous vous accompagnons dans cette démarche.
ETAPE n°6
Le moment de signer votre acte de vente est arrivé, minimum 1 mois avant la signature, vous aurez reçu le « Projet d’Acte » rédigé par le Notaire afin de vous le soumettre à vérification.
ETAPE n°7
Le paiement de votre acquisition est échelonné en appels de fonds selon l’avancée de la construction. L’échéancier aura été précisé auparavant dans le contrat de réservation et dans l’acte.
ETAPE n°8
La construction se déroulera dans des délais allant de 15 à 24 mois une fois que le promoteur aura atteint son quota de réservation et obtenu la Garantie Financière d’Achèvement (GFA)
ETAPE n°9
Vous voilà arrivé à l’étape de la livraison de votre logement, après avoir effectué une visite de conformité, et soulever d’éventuelles réserves de votre part et toujours avec notre concours
LE PRÊT À TAUX ZÉRO
Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale.
Le PTZ en quatre points clefs :
- Le prêt à taux zéro est gratuit : c’est un prêt sans intérêt. Sa durée totale est de 20, 22 ou 25 ans. Il est constitué d’une période de différé d’une durée de 5 à 15 ans, durant laquelle le ménage ne paie aucune mensualité sur son PTZ. Plus les ménages sont modestes, plus les conditions sont favorables : la durée totale du prêt et la période de différé sont maximales.
- Le prêt à taux zéro est un prêt complémentaire : il sert à financer une partie de votre achat. Il vient en complément du ou des autres prêts, contractés par ailleurs, auprès des banques.
- Le prêt à taux zéro est accordé en fonction des revenus : pour bénéficier du prêt à taux zéro, il ne faut pas dépasser un plafond de revenus, défini en fonction de la taille du ménage et de la localisation du bien à acheter.
- Le prêt à taux zéro est destiné à acheter sa première résidence principale : pour bénéficier de ce prêt il faut acheter un bien pour la première fois et y habiter. Il est également valable pour les personnes qui n’ont pas été propriétaires dans les deux ans précédant la demande de prêt. Il peut aussi aider à acheter un bien ancien dans lequel il faut faire un certain montant de travaux.
TVA 5,5%
TVA réduite : une solution pour encourager l’achat neuf.
L’achat neuf est accessible à tous, même aux revenus modestes. Les acquéreurs peuvent en effet bénéficier d’un taux de TVA réduite, sous certaines conditions. Ainsi, vous pouvez notamment profiter d’un taux de TVA à 5,5%. L’opportunité de sauter le pas et de devenir, enfin, propriétaire de votre logement neuf !
La TVA à 5,5% dans les zones ANRU
Si vous achetez un bien neuf situé en zone ANRU, c’est à dire un quartier bénéficiant d’un plan de renouvellement urbain, vous pouvez profiter d’un taux de TVA de 5,5% au lieu de 20%. De même, si le bien se trouve dans un périmètre de 300 mètres autour de cette zone.
Pour être éligible :
- vos revenus doivent être inférieurs à un certain plafond,
- le bien doit constituer votre résidence principale,
(es investissements à but locatif ne sont donc pas concernés par cette mesure.) - le prix du logement au mètre carré doit être inférieur à un certain plafond fixé par l’État,
- une détention de 10 ans minimum.
(Si le propriétaire revend le bien avant ce délai, il doit alors rembourser la différence de TVA, sauf dans des cas très particuliers tels que la mobilité professionnelle, un décès, le chômage de longue durée, un mariage, un pacs ou un divorce. Dans les cas de revente anticipée, un abattement d’un dixième par année de détention est néanmoins accordé dès la première année qui suit l’achèvement de l’immeuble.)
LE LOGEMENT À PRIX ABORDABLE
Quelles sont les conditions pour obtenir une accession aidée à la propriété ?
Pour prétendre au dispositif de l’accession à prix maîtrisé, il vous faut remplir un certain nombre de conditions :
- Être primo-accédant : vous devez acheter votre première résidence principale, ou ne pas avoir été propriétaire sur les deux années précédentes ;
- Être déjà résident de la ville dans laquelle vous souhaitez acheter un logement à prix maîtrisé ;
- Occuper le logement à titre de résidence principale : selon la loi, vous devez y vivre au moins 8 mois par an ;
- Acheter un logement neuf : il peut s’agir d’un bien achevé récemment, ou, le plus souvent, d’une vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ;
- Vous engager à ne pas louer ni revendre le bien avant une certaine durée de détention.
- Elle est par exemple de 7 ans à Nantes, de 5 ans à Bordeaux, et court dès la signature de l’acte de vente chez le notaire.
Bien entendu, dans certains cas particuliers (divorce, décès, mutation professionnelle…), vous pourrez le mettre sur le marché avant la fin de cette échéance.
* Cependant, en vertu d’une clause anti-spéculative incluse dans le contrat d’accession à prix maîtrisé, vous ne pourrez pas le proposer à un prix supérieur à celui d’achat, majoré de certains frais (frais de notaire, travaux éventuels, etc.). De la même manière, en fonction des exigences de votre ville, vous pouvez être contraint de demander son accord préalablement à la mise en vente ou en location.
Attention, en cas de non-respect de cette disposition, la ville pourra vous demander le remboursement de l’avantage perçu ;
- Elle est par exemple de 7 ans à Nantes, de 5 ans à Bordeaux, et court dès la signature de l’acte de vente chez le notaire.
- Disposer d’un apport personnel minimum pour l’acquisition ;
- Etre Eligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ) : vous ne devez pas dépasser un certain plafond de ressources, qui varie en fonction de la zone où est implanté votre logement et du nombre d’occupants qui l’habitent.
Acheter pour Investir
L'investissement locatif
L’immobilier reste un secteur d’investissement plébiscité par les Français.
Notre stock nous permet de répondre à chaque profil d’investisseur.
Nous proposons des solutions d’investissement locatif en nu et en meublé.
Notre offre est nationale et constituée des dispositifs d’investissement Pinel, loueur en meublé non professionnel…
Concernant l’investissement en résidence gérée, nos opportunités répondent aux marchés des résidence seniors, résidences d’affaires et résidences étudiants.
LA LOI PINEL
La loi Pinel est un dispositif permettant une réduction d’impôt aux investisseurs sous conditions de louer leur logement neuf au titre de la résidence principale pendant 6, 9 ou 12 ans.
La loi permet la location à ses enfants ou à ses ascendants. Le loyer est plafonné selon la zone et la localisation du logement.
Réduction d’impôt: 12, 18 ou 21%
Durée locative: 6, 9 ou 12 ans
Plafond: Jusqu’à 63.000€ de réduction d’impôt
Type de logement: Vide
Investir en loi Pinel et défiscaliser
Investir en loi Pinel et défiscaliser peut s’avérer être un choix judicieux pour augmenter vos revenus et conforter votre future pension de retraite. En effet, le dispositif Pinel à été prorogé, mais depuis le 1er janvier 2021, seuls les achats de logement situé dans un immeuble sont éligibles. Vous pouvez donc encore bénéficier d’une réduction d’impôt de 12% en louant votre logement pendant 6 ans, 18% en le louant pendant 9 ans ou 21% avec une location de 12 ans.
A partir de 2024, la réduction d’impôt sera dégressive pour passer à 10.5%, 15% ou 17.5% en conservant les mêmes durées d’engagement de location. A partir de 2024, le dispositif Pinel sera à nouveau réduit au taux de 9%, 12% ou 14% selon les mêmes périodes d’engagement locatif. Il est donc encore temps de saisir cette opportunité au plus fort de son avantage fiscal en profitant de l’effet de levier du crédit qui bénéficie encore de taux avantageux.
Le sens de la loi Pinel
La loi Pinel vise à favoriser la construction de logements neufs dans les zones éligibles au dispositif où le marché locatif est tendu.
Qui peut investir avec ce dispositif?
Tous les contribuables, même faiblement imposés, qui ont une capacité d’épargne.
Les avantages fiscaux de la loi
Une réduction d’impôt de 12%, 18% ou 21% du prix du logement acquis et dans la limite des 2 plafonds suivants :
300.000€ par contribuable par an.
5.500€ par m² de surface habitable.
La création de déficits fonciers éventuels permettant d’éteindre d’autres revenus fonciers et/ou s’imputant sur le revenu global dans la limite de 10 700€ par an.
La déduction des frais réels.
Les conditions à respecter
Le logement doit être neuf ou bien acquis en VEFA (Vente en l’état futur d’achèvement).
L’appartement doit également bénéficier du label RT 2012 .
Le bien doit être situé dans une zone éligible au dispositif Pinel.
Obligation de louer le logement nu pendant 6, 9 ou 12 ans à usage d’habitation principale du locataire avec la possibilité de louer à un ascendant ou à un descendant (hors du foyer fiscal de l’investisseur).
Le loyer doit être inférieur à un plafond réglementé selon la zone géographique du logement, réactualisé chaque année.
Les revenus des locataires doivent respecter un plafond de ressources. Ces plafonds varient selon la zone géographique et la situation de famille. Les plafonds sont réactualisés chaque année. Les revenus pris en considération sont ceux de l’année N-2.
LE LOUEUR EN MEUBLÉ NON PROFESSIONNEL
Le sens du dispositif
Le dispositif permet d’investir avec le statut de loueur en meublé non professionnelle dans un logement au sein d’une résidence de services. Les types d’établissement sont les Résidence seniors, lesrésidences étudiants, de tourisme d’affaires ou EHPAD. L’investisseur bénéficie d’un bail commercial d’une durée minimum de 9 ans.
Qui peut investir avec ce dispositif?
Le dispositif du loueur en meublé non professionnelle concerne tous les contribuables, même faiblement imposés, ayant une capacité d’épargne.
Les avantages du dispositif LMNP
- Une récupération de la TVA immobilière à 20% sur le prix d’acquisition en VEFA. L’achat est donc réalisé sur la base du prix hors taxe.
- Un bail commercial ferme de 9 ans minimum, renouvelable.
- Possibilité de cumuler avec d’autres avantages, avec ceux d’un autre investissement en loi Pinel ou en LMNP Censi-Bouvard, par exemple.
- Les recettes locatives sont imposables dans la catégorie des BICavec la possibilité d’amortir jusqu’à 90% du prix de revient de l’investissement hors taxe, et ainsi pouvoir générer des revenus locatifs sans imposition ou proche de zéro et sans prélèvements sociaux pendant une longue période, même une fois l’emprunt terminé.
